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Commune de Rossenges
Commune de Rossenges

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District de la Broye-Vully / Surface 108 ha / Altitude 655 m et environ 64 habitants

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Documents communaux

Règlement sur les déchets à Rossenges 2014

Règlement sur la collecte et l’évacuation des eaux usées Rossenges 1995

Règlement sur le plan général d’affectation de Rossenges 1990

Plan du Registre Foncier su Rossenges, édition 2017

Règlement sur la distribution d’eau et son annexe pour Rossenges 24.10.2017

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